CARAVANE MONDE RURAL
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AGENCE URBAINE DE TÉTOUAN

Documents d’Urbanisme

Etudes Spécifiques

Etat d'avancement des Docs d’Urbanisme

Couverture en documents d'urbanisme

PROVINCE DE TETOUAN :

Commune Document d'Urbanisme État d'avancement
Tétouan Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Tétouan Document homologué (B.O n° 4673 le 15/03/1999)
Tétouan Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Tétouan Plan d’aménagement de la ville de Tétouan Document homologué (B.O n° 6788 le 20/06/2019)
Tétouan Plan d’aménagement du secteur Touibla-Bouenane Document homologué (B.O n° 7143 le 14/11/2022)
Tétouan Plan d’aménagement du secteur Coelma-Tatoucha En cours d’étude
Oued Laou Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Oued Laou Plan d’aménagement de la ville d’Oued Laou Document homologué (B.O n° 6229 le 10/02/2014) - En cours d’actualisation
Kharoub Plan de développement du centre de Kharoub Document homologué (B.O n° 6355 le 27/04/2015)
Beni Harchane Plan de développement du centre de Beni Harchane Document homologué (B.O n° 6355 le 27/04/2015)
Jbel Habib Plan de développement du centre de Jbel Habib Document homologué (B.O n° 6279 le 04/08/2014) - En cours d’actualisation
Beni Idder Plan de développement du centre de Beni Idder Document homologué (B.O n° 6355 le 27/04/2015)
Mallalienne Schéma directeur d’aménagement urbain Tétouanais Document homologué (B.O n° 4567 le 03/09/1998)
Mallalienne Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Mallalienne Plan d’aménagement du centre de Mallalienne Document homologué (B.O n° 6221 le 13/01/2014) - En cours d’actualisation
Saddina Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Tétouan Document homologué (B.O n° 4673 le 15/03/1999)
Saddina Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Saddina Plans d’aménagement des centres de Saddina et Dychrienne Document homologué (B.O n° 6622 du  16/11/2017)
Souk Kedim Plan d’aménagement du centre de Souk Kedim Document homologué (B.O N°6580 le 22/06/2017
Sahtrienne Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Tétouan Document homologué (B.O n° 4673 le 15/03/1999)
Sahtrienne Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Sahtrienne Plan d’aménagement du centre d’Amzal Document homologué (B.O n° 6046 le 10/05/2012) - En cours d’actualisation
Hamra Plan de développement du centre d'El Hamra Document homologué (B.O n° 7368 le 09/01/2025)
El Oued Plan de développement du centre d’El Oued Document homologué (B.O n° 6397 le 21/09/2015)
Azla Schéma directeur d’aménagement urbain Tétouanais Document homologué (B.O n° 4567 le 03/09/1998)
Azla Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Azla Plan d’aménagement du centre d’Azla Document homologué (B.O n° 7143 le 09/02/2023)
Beni Leit Plan de développement du centre de Beni Leit Document homologué (B.O n° 6355 le 27/04/2015)
Beni Said Plan d’aménagement du centre de Beni Said Document homologué (B.O n° 6071 le 06/08/2012) - En cours d’actualisation
Dar Ben Karrich Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Tétouan Document homologué (B.O n° 4673 le 15/03/1999)
Dar Ben Karrich Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Dar Ben Karrich Plan d’aménagement du centre de Ben Karrich Document Homologué (B.O n° 6616 du 26/10/2017)
Aoulad Ali Mansour Plan de développement du centre d’Aoulad Ali Mansour En cours d'homologation
Zaitoune Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Tétouan Document homologué (B.O n° 4673 le 15/03/1999)
Zaitoune Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Zaitoune Plan d’aménagement du centre de Zaitoune Document homologué (B.O n° 7415 le 23/06/2025)
Zaouiate Sidi Kacem Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral touristique Tanger- Tétouan Document homologué (B.O n° 5199 le 29/03/2004)
Zaouiate Sidi Kacem Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Zaouiate Sidi Kacem Plan d’aménagement du centre d’Amsa Document homologué (B.O n° 6131 le 04/03/2013) - En cours d’actualisation
Zinate Plan d’aménagement du centre de Zinat Document homologué (B.O n° 7441 le 22/09/2025)
Zinate Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tétouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Ain Lehcen Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tétouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement

PROVINCE DE CHAOUEN :

Commune Document d'Urbanisme État d'avancement
Chefchaouen Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Chefchaouen Document homologué (B.O n° 4567 le 09/03/1998)
Chefchaouen Plan d’aménagement de la ville de Chefchaouen Document homologué (B.O n° 6094 le 25/10/2012) - En cours d’actualisation
Chefchaouen Plan d’aménagement et de Sauvegarde de la Médina de Chefchaouen Document homologué (B.O n°6255 le 12/05/2014) - En cours d’actualisation
Bab Berred Plan d’aménagement du centre de Bab Berred Document homologué (B.O n° 7487 le 02/03/2026)
Aounane Plan de Développement du centre d’Aounane Document homologué (B.O n° 6272 le 10/07/2014)
Bab Taza Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Chefchaouen Document homologué (B.O n° 4567 le 09/03/1998)
Bab Taza Plan d’aménagement du centre de Bab Taza Document homologué (B.O n° 6799 le 29/07/2019)
Tizegane Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral méditerranéen central Document homologué (B.O n° 5096 le 04/04/2011)
Tizegane Plan d’aménagement de centre de Kaa Assras Document homologué (B.O n° 6560 le 13/04/2017)
Tizegane Plan d’aménagement du centre de Targhat Document homologué (B.O n° 6560 le 13/04/2017)
Stehat Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral méditerranéen central Document homologué (B.O n° 5096 le 04/04/2011)
Stehat Plan d’aménagement du centre de Stehat Document homologué (B.O n° 6560 le 13/04/2017)
Beni Bouzra Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral méditerranéen central Document homologué (B.O n° 5096 le 04/04/2011)
Beni Bouzra Plan d’aménagement du centre de Bou Ahmed Document homologué (B.O n° 6560 le 13/04/2017)
Beni Bouzra Plan d’aménagement du centre de Chemaala Document homologué (B.O n° 6555 le 27/03/2017)
Amtar Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral méditerranéen central Document homologué (B.O n° 5096 le 04/04/2011)
Amtar Plan de Développement du centre D’amtar En cours d'homologation
M’tioua Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral méditerranéen central Document homologué (B.O n° 5096 le 04/04/2011)
M’tioua Plan d’aménagement du centre de Jebha Document homologué (B.O n° 6560 le 13/04/2017)
Beni Derkoul Plan de Développement du centre de Beni Derkoul Document homologué (B.O n° 7482 le 12/02/2026)
Beni Faghloum Plan de Développement du centre de Beni Faghloum Document homologué (B.O n° 6557le 03/04/2017)
Beni Salah Plan de Développement du centre de Beni Salah En cours d'homologation
Dardara Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Chefchaouen Document homologué (B.O n° 7487 le 02/03/2026)
Dardara Plan d’aménagement du centre de Dardara En cours d'homologation
Fifi Plan de Développement du centre de Fifi Document homologué (B.O n° 7385 le 10/03/2025)
Laghdir Plan de Développement du centre de Had Laghdir Document homologué (B.O n° 7368 le 09/01/2025)
Tanakoub Plan de Développement du centre de Tanakoub Document homologué (B.O n° 6849 le 20/01/2020
Beni Ahmed Charquia Plan d’aménagement du centre de Beni Ahmed Cherquia Document homologué (B.O n° 6560 le 13/04/2017)
Beni Ahmed Gharbia Plan de Développement du centre de Bab Kecibat Document homologué (B.O n° 6721 le 29/10/2018)
Beni Mansour Plan de Développement du centre de Ain Lehjar Document homologué (B.O n° 6971le 22/03/2021)
Mansoura Plan de Développement du centre de Mansoura Document homologué (B.O n° 6733 le 10/12/2018)
Oued Melha Plan de développement du centre de Melha Document homologué (B.O n° 7335 le 16/09/2024)
Beni Selman Plan de Développement du centre de Khmis M’diq Document homologué (B.O n° 6847 le 13/01/2020)
Tassift Plan d’aménagement du centre de Tassift Document homologué (B.O n° 6253 le 05/05/2014)
Beni R’zine Plan d’aménagement du centre de Had Beni R’zine Document homologué (B.O n° 6788 le 20/06/2019)
Beni Smih Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral méditerranéen central Document homologué (B.O n° 5096 le 04/04/2011)
Beni Smih Plan de Développement du centre de Beni Smih Délibérations communales et enquête publique
Oueouzgane Plan de Développement du centre d’Oueouzgane Document homologué (B.O n° 6265 le 16/06/2014)
Talambot Schéma directeur d’aménagement urbain de la ville de Chefchaouen Document homologué (B.O n° 4567 le 09/03/1998)
Talambot Plan d’aménagement du centre d’Akchour Document homologué (B.O.n° 7312 le 27/06/2024)
Tamoroute Plan de Développement du centre de Tamoroute Document homologué (B.O n° 7121le 29/08/2022)

PREFECTURE DE M'DIQ-FNIDEQ :

Commune Document d'Urbanisme État d'avancement
M’diq Schéma directeur d’aménagement urbain Tétouanais Document homologué (B.O n° 4567 le 03/09/1998)
M’diq Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
M’diq Plan d’aménagement de la ville de M’diq Document homologué (B.O n° 6616 du 26/10/2017)
F’nideq Schéma directeur d’aménagement urbain Tétouanais Document homologué (B.O n° 4567 le 03/09/1998)
F’nideq Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
F’nideq Plan d’aménagement de la ville de F’nideq Document homologué (B.O n° 6622 du 16/11/2017)
F’nideq Plan d’aménagement du secteur Haidra Document homologué (B.O n° 7270 le 01/02/2024)
Martil Schéma directeur d’aménagement urbain touristique /Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq Tétouanais Document homologué (B.O n° 4567 le 03/09/1998) / En cours de lancement
Martil d’aménagement de la ville de Martil Document homologué (B.O n° 6679 du 04/06/2018)
Martil Plan d’aménagment de l’aéroport Saniat r’mel Document homologué (B.O n° 7351 le 11/11/2024)
Allienne Schéma directeur d’aménagement urbain touristique Tétouanais Document homologué (B.O n° 4567 le 03/09/1998)
Allienne Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Allienne Plan d’aménagement du centre d’Allienne Document homologué (B.0 n° 7420 le 10/07/2025)
Belyounech Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral touristique Tanger- Tétouan Document homologué (B.O n° 5199 le 29/03/2004)
Belyounech Schéma directeur d’aménagement urbain du littoral de la province de Tetouan et de la Préfecture de M’diq-F'nideq En cours de lancement
Belyounech Plan d’aménagement du centre de Belyounech Document homologué (B.O n° 6255 le 12/05/2014) - En cours d’actualisation

PROVINCE DE TETOUAN :

Désignation de l'étude Commune
Plan vert de la ville de Tétouan Tétouan
Charte architecturale et paysagère de la ville d’Oued Laou Oued Laou

PROVINCE DE CHAOUEN :

Désignation de l'étude Commune
Charte architecturale de la Médina de Chefchaouen Chefchaouen
Stratégie paysagère et plan vert de la ville de Chefchaouen Chefchaouen
Etude d’aptitude à l’urbanisme de la ville de Chefchaouen Chefchaouen

PREFECTURE DE M'DIQ-FNIDEQ :

Désignation de l'étude Commune
Charte architecturale et paysagère des villes de M’diq et F’nideq M’diq- F’nideq
Etudes architecturales des quartiers zaouia et bouzeghlal à M’diq et la pénétrante de l’autoroute de Fnideq. M’diq- F’nideq

SCHEMA DIRECTEUR d'AMENAGEMENT URBAIN :

Le schéma directeur d'aménagement urbain s'applique à un territoire dont le développement doit faire l'objet d'une étude globale par suite de l'interdépendance sur les plans économique, commercial et social des différentes composantes de ce territoire.

Le schéma directeur d'aménagement urbain planifie, pour une durée ne pouvant excéder 25 ans, l'organisation générale du développement urbain du territoire auquel il s'applique.

Il coordonne les actions d’aménagement entreprises par tous les intervenants, notamment par l’Etat, les collectivités locales, les établissements publics et les organismes bénéficiant du concours ou de la participation financière de ces personnes morales de droit public.

Le schéma directeur d'aménagement urbain a pour objet notamment :

1. De déterminer les choix et les options d'aménagement qui doivent régir le développement harmonieux économique et social du territoire concerné
2. De déterminer les zones nouvelles d'urbanisation et les dates à compter desquelles elles pourront être ouvertes à l'urbanisation
3. De fixer la destination générale des sols en déterminant la localisation
4. De déterminer les secteurs à restructurer et/ou à rénover
5. De définir les principes d'assainissement et les principaux points de rejet des eaux usées et les endroits devant servir de dépôt aux ordures ménagères
6. De définir les principes d'organisation des transports
7. D'arrêter la programmation des différentes phases de sa mise en œuvre et de préciser les actions prioritaires à mener, en particulier d'ordre technique, juridique et institutionnel.

PLAN DE ZONAGE :

Le plan de zonage a pour objet de permettre à l'administration et aux collectivités locales de prendre les mesures conservatoires nécessaires à la préparation du plan d'aménagement et à préserver les orientations du schéma directeur d'aménagement urbain.

PLAN D'AMENAGEMENT :

Le plan d'aménagement est établi :
pour tout ou partie d'un des territoires désignés au premier alinéa de l'article premier de la loi n°12-90 précitée.
Toutefois un plan d'aménagement ne pourra être établi pour partie d'un groupement d'urbanisme que si ledit groupement est doté d'un schéma directeur d'aménagement urbain ; pour tout ou partie du territoire d'une ou plusieurs communes rurales, ayant une vocation spécifique telle que touristique, industrielle ou minière.

PLAN DE DEVELOPPEMENT :

Le plan de développement a pour objet de délimiter notamment :

1. Les zones réservées à l'habitat des agriculteurs comportant l'installation de bâtiments d'exploitation agricole
2. Les zones réservées à l'habitat de type non agricole, au commerce, à l'artisanat et à l'industrie
3. Les zones dans lesquelles toute construction est interdite
4. Le tracé des principales voies de circulation
5. Les emplacements réservés aux places publiques, aux espaces libres et aux plantations
6. Les emplacements réservés aux édifices et services publics ainsi qu'aux  installations de la vie sociale et notamment aux souks et à ses annexes